CHANGEMENT DE DIRECTION À KHABAROVSK

Après l’arrestation du gouverneur Fourgal le 9 juillet dernier, un nouveau gouverneur le remplace. Il s’agit de Mikhaïl Degtariev. Entre ces deux événements, des manifestations importantes avaient sillonné les rues de Khabarovsk en soutien à l’ancien gouverneur, et demandant que celui-ci soit jugé sur place. M. Poutine en a décidé autrement, et le parti LDPR est satisfait : l’ancien gouverneur et le nouveau sont de ses membres.

N’étant ni russes ni spécialistes de politique, notre regard ne porte que sur les apparences, avec en pensée constante l’hypothèse d’extraire la petite Christina du clan Sysoev et de ses turpitudes.

En parlant de corruption en ce lieu, nous visions le jugement d’appel du tribunal qui avait rendu des « droits maternels » à l’assassin du père de l’enfant. Nous le répétons d’autant plus fort que les événements se précipitent. Nous n’accusons pas « en l’air », mais au vu d’un certain nombre d’éléments dont le texte intégral de cet jugement qui est un déni de justice effrayant, sous-tendu par la captation de la petite Christina et de sa part d’héritage.

Et voici que paraît un article éclairant sur le journal Vesti (Les Nouvelles). Son titre : « Une veuve a raconté pour la première fois comment Fourgal a tué son mari »[1]. J’en extrais les points fondamentaux pour nous.

Vers les années 2000 M. Evguéni Zor s’associe avec M. Fourgal pour la construction d’une usine. Un conflit les oppose que M. Zor porte devant les tribunaux. S’ensuivent diverses péripéties juridiques dont Mme Zor évoque les bizarreries suspectes (menaces, interventions pour se contredire, changement d’enquêteur). En 2004 M. Zor doit présenter des documents probants. Il est assassiné la veille. Les tueurs ne sont pas trouvés. L’enquête est rapidement suspendue. M. Fourgal avait été entendu dans cette affaire, mais le dossier a disparu.

Mme Zor et sa famille se réfugient au Canada pour éviter des représailles. Elle poursuit des recherches sur l’affaire, sans résultat, car, dit-elle : « Parce que cela a commencé et s’est terminé à Khabarovsk, il n’y avait rien que nous puissions faire à ce sujet. Nous savions que Fourgal avait de grands protecteurs, des relations. »

Aujourd’hui, le comité d’enquête semble avoir du pain sur la planche en abondance, d’autant que d’autres meurtres ont été rapportés comme ayant des liens avec M. Fourgal.

Aussi regrettables que soient ces événements, nous ne pouvons qu’attendre les conclusions des enquêteurs. Mais nous devons aussi en tirer les conclusions :

Si corruption il y a eu dans cet assassinat et d’autres, elle est passée par les tribunaux locaux.

Les manifestants des jours derniers réclamaient un procès local. On comprend bien pourquoi.

Nous sommes confrontés à un jugement local corrompu.

Nous espérons qu’un bien pour Christina en sortira.

[1] https://www.vesti.ru/article/2431714

CASTANER LE SENTIMENTAL

LA SAINE ÉMOTION DU SENTIMENTAL

LA SAINE ÉMOTION DU SENTIMENTAL

Je rappelle ici les déclarations reprises partout, de Christophe Castaner en ce 9 juin dernier au micro de RMC et BFMTV présenté par Jean-Jacques Bourdin. Questionné sur des manifestations organisées dans l’après-midi du même jour pour dénoncer les « violences policières », il rappelle qu’elles sont interdites en raison de la crise sanitaire… mais il autorise leur organisation ! Belle moulinette à paroles qui s’emballe sitôt après : « «Les manifestations ne sont pas (autorisées) dans les faits car il y a un décret du premier ministre dans le cadre de la deuxième phase du déconfinement qui interdit les rassemblements de plus de dix personnes. Mais je crois que l’émotion mondiale, qui est une émotion saine sur ce sujet, dépasse au fond les règles juridiques qui s’appliquent. »

Admirons les contorsions, reptations et autres désarticulations. Ah ! Le brave-non brave homme du tout et son contraire !  Ah ! Le sentimentalo-juridique qui émeut-met en rage toutes les polices de France et de Navarre !

Mais au fond, de quelle « émotion saine » parlait-il ? Celle de l’aplatissement (ventral ou pas), de la trouille devant un ordre venu de haut ? Comme les suppositions sont stériles en ce cas, revenons à nos certitudes, ajoutons notre petite musique à ce florilège d’embobinage si mal ficelé.

Il y a quelques mois, ce monsieur avait reçu par des amis obligeants une petite lettre parlant d’une certaine Christina Sion.

Nous attendons-sans attendre qu’il la lise-sans comprendre, qu’il la comprenne-sans agir, qu’il réponde-sans rien dire, et qu’il nous dévoile ses sentiments-juridiques.

Il y a des jours où, sans se sentir policier, on s’oblige à rester policé.

Au fond, que peut répliquer un si grand sentimental-sans mental ?

Rien, car nous n’en attendons rien !

Y’A QUÉQU’UN ?

ET POURTANT IL PARLE

ET POURTANT IL PARLE

Nous sommes saisis d’ébahissement lorsque nous apprenons que le président Macron décroche son téléphone et parle à Jean-Marie Bigard… par l’intermédiaire de Patrick Sébastien. Saisis d’ébahissement, certes, mais pas d’étonnement. Ce président est sourd envers le peuple quand il est anonyme et simple citoyen respectant les lois. Encore pire quand il s’agit de demander au pouvoir de s’intéresser à la plus élémentaire justice qui est de protéger une enfant en grande détresse psychologique. Donc, nous n’avons pas reçu de coup de téléphone présidentiel. Évidemment nous ne sommes pas de jeunes repris de justice de Saint-Martin avec « doigt d’honneur » en prime et nous ne surjouons pas du Bigard.

D’ailleurs nous ne sommes pas seuls à démasquer cette triste mascarade. Je me permets de citer Philippe Bilger, ancien avocat général, ayant apporté son soutien à l’élection d’Emmanuel Macron :

« Pire, parce que Jean-Marie Bigard a poussé un “coup de gueule” en faveur de la “libération” des bars et restaurants, vous prenez la peine de téléphoner à ce monsieur parce que vous avez été informé par Patrick Sébastien de sa charge. Mais où se trouve-t-on ? Dans quel pays, dans quelle démocratie ? Les décisions passent par des personnalités qui n’ont que l’avantage d’être médiatiquement promues et de faire du bruit ? La République résistera-t-elle à ce double jeu, à ce jeu double où le Premier ministre tente de maintenir une normalité dans l’élaboration et la mise en œuvre des décisions et où vous vous plaisez à la subvertir ? Je fais amende honorable. Jamais, au grand jamais, Nicolas Sarkozy, même dans son registre le plus extraverti, n’est tombé dans une telle anomalie. Il lui est arrivé de chanter avec Didier Barbelivien, mais il ne l’a jamais constitué comme cogestionnaire de sa politique !

Les citoyens lambda, eux, attendent, s’impatientent, pour certains désespèrent. Vous les négligez, leur ombre ne vous sollicite pas, les lumières vous attirent trop. [1] »

Après ce point de vue psycho-social, en voici un plus politique de Jean-Claude Coutausse :

« “Ça fout la trouille.” C’est un puissant conseiller de l’exécutif qui le dit. Au sommet de l’État, l’hypothèse de l’émergence d’une figure populiste hors parti, est un véritable objet d’inquiétude, dans la perspective de 2022, alors que la défiance contre le pouvoir s’est encore épaissie pendant la crise sanitaire. “ Un Zemmour, un Raoult, un Hanouna, pourquoi pas une Elise Lucet, qui incarnent chacun à leur manière cette rupture entre le peuple et les élites, peuvent faire irruption dans le jeu et tenter de poursuivre la vague de dégagisme de 2017” [2]».

Mais pour dire les choses crûment, nous sommes loin de ces deux analyses, si justes ou fausses soient-elles. Nous voulons simplement une intervention vers la justice pour sauver une enfant. Nous parlons d’action et de morale. Il semble que cela soit trop pour ce président.

À propos de Christina : la semaine dernière elle a été obligée de venir dans un tribunal de Sibérie, de réciter devant le juge la triste leçon infligée par la vieille folle de haine qui lui sert de grand-mère biologique. Alors la petite, perdue, d’une voix éteinte, tête baissée rapporte en parlant de nous : « Je ne les aime pas… parce que c’est à cause d’eux que ma maman est en prison. ». Il y a peu, elle me disait en se cachant : « Je t’aime aussi. » Obligée de mentir devant un juge à 10 ans. L’éducation Sysoev !

N’écoutez surtout pas, Monsieur Macron ! Il pourrait vous revenir un semblant d’humanité.



[1] https://www.bvoltaire.fr/monsieur-le-president-ecoutez-le-peuple-et-pas-seulement-les-people/

[2] https://www.lemonde.fr/politique/article/2020/05/24/emmanuel-macron-face-a-la-peur-des-outsiders_6040568_823448.html

SUR L’APPEL À UN PRÉSIDENT (TROISIÈME PARTIE)

COUP D’ŒIL RAPIDE SUR LA CONSTITUTION FRANÇAISE

Dans mon article précédent, j’annonçais la Constitution de 1958, qui en est à sa 25e mouture. Son article 17 prévoit que : «  Le président de la République a le droit de faire grâce à titre individuel. ». Auparavant il pouvait y avoir des grâces collectives.

Cela signifie que le président de la République, qui est aussi le chef des armées voit sa puissance exécutive jointe à la puissance juridictionnelle dans ce cas. Un cas parmi tant d’autres de non-séparation des pouvoirs à retrouver tout au long de la Constitution.

Tout récemment, nous lisons dans bien des journaux que Mme Belloubet, ministre de la Justice, (donc responsable de la puissance juridictionnelle), s’oppose au ministère des Affaires étrangères (partie intégrante forte de la puissance exécutive) concernant le lieu de jugement des djihadistes. Ici encore, la séparation des pouvoirs en prend un coup dans l’aile.

Sans prétendre à donner un cours de droit, j’expose en tant que citoyen intéressé, soumis à une formule lapidaire par une attachée à la puissance exécutive, que la fameuse et « sacro-sainte » séparation des pouvoirs est un vase à remplissage variable selon les circonstances.

ALORS, CHRISTINA ?

Tout bien compris, ces préparations ne mènent qu’à un point : Le président de la République, muni de sa puissance exécutive, et de son pouvoir de grâce a le droit de demander la grâce d’une petite fille française condamnée à subir une violence psychologique extrême par le tribunal corrompu d’une nation étrangère.

En vertu de quel obstacle un président de la République qui par ailleurs est chef constitutionnel des armées et responsable du feu atomique ne pourrait pas s’investir dans une action d’humanité qui passerait par ce simple « petit cadeau politique » : le retour à la justice pour sauver une petite fille française d’un clan construit sur le crime ?

C’est ce que nous allons demander sans relâche.

LE DOUBLE ASSASSINAT D’AURÉLIA VARLET (DEUXIÈME PARTIE)

Dans l’article répondant à la lettre de Mme Demassieux, chef de cabinet au ministère des Affaires étrangères, j’ai développé assez correctement (et aussi brièvement que possible) les éléments nécessaires à une compréhension vitale des relations entre les trois pouvoirs décrits par Montesquieu : l’exécutif, le législatif et le juridique (ou juridictionnel).

Quelques amis m’ont demandé de préciser ces points. Je reviens donc vers Montesquieu dans le chapitre VI (De la constitution d’Angleterre) du livre XI de De l’esprit des lois qui en est la base.

DES PUISSANCES SÉPARÉES PARCE QUE NON-JOINTES

J’ai bien dit que l’expression « séparation » n’était pas celle utilisée par Montesquieu qui développe le sujet des trois puissances, en utilisant l’adjectif « séparée » pour l’opposer immédiatement à « jointe » :

« Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice. Si elle était jointe à la puissance législative, le pouvoir sur la vie et la liberté des citoyens serait arbitraire: car le juge serait législateur. Si elle était jointe à la puissance exécutrice, le juge pourrait avoir la force d’un oppresseur. »

L’utilisation par Montesquieu de sa double formulation (« séparée, et non jointe ») n’est pas une simple figure de style, mais un fort outil de langage. « Séparée » sous-entend une qualité séparative, alors que « jointe » (ou « non jointe ») ne fait référence qu’à une possibilité d’action par rapprochement variable. L’eau et le feu sont séparés par bien des critères et généralement non joints, sauf pour éteindre un incendie. Entre les deux adjectifs qui ne sont pas des synonymes, existe donc un espace d’incertitude, un grand champ de réflexion. Pour preuve, immédiatement après, Montesquieu précise :

 « Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs: celui de faire des lois, celui d’exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers. »

Ainsi, le premier paragraphe cité parle de puissance théorique, alors que le second évoque l’hypothèse des trois pouvoirs pris par un seul homme ou groupe. Passant de la théorie à la pratique, Montesquieu veut éviter la prise d’un État républicain par un État dictatorial (ce que nous appellerions de nos jours un « coup d’État »).

Mais il est aussi soucieux que possible d’éviter la dégradation de l’État par empiètement dommageable d’un pouvoir sur l’autre, spécifiquement de l’exécutif sur le législatif. C’est pour cela qu’il prévoit la « faculté d’empêcher » équitablement répartie entre eux (aucun des deux ne pourra prendre des décisions dégradant l’autre) ; cette « faculté d’empêcher » n’étant accompagnée d’aucune « faculté de statuer » dans le domaine qui n’est pas le sien. Autrement dit, Montesquieu prévoit des liens fonctionnels entre ces deux pouvoirs théoriquement séparés. Nous pourrions résumer ces deux facultés en deux formules : « remise en jeu, balle au centre », ou bien alors : « qui ne dit mot consent ».

Alors, parler de « séparation des pouvoirs », n’est-ce pas un raccourci utile ? Trop utile si mal employé ?

QUE DEVIENT LA PUISSANCE DE JUGER ?

Dans tout ce chapitre VI (le chapitre fondamental en ce qui concerne l’affaire Aurélia Varlet et celle de Christina), Montesquieu traite essentiellement des liens (non joints) entre les puissances exécutive et législative, au point que la puissance juridictionnelle s’efface presque sous sa plume. Est-ce un oubli de sa part ? Absolument pas. Il signale ainsi qu’il s’agit d’une puissance d’un type complètement différent, une puissance envers à laquelle un citoyen peut ne jamais avoir affaire dans toute sa vie, alors que chacun de nos jours est réglé par l’exécutif et le législatif. « Des trois puissances dont nous avons parlé, celle de juger est en quelque façon nulle. »

C’est pourquoi, Montesquieu lui prévoit quatre conditions :

– qu’elle soit non permanente «… dans certains temps de l’année, de la manière prescrite par la loi, pour former un tribunal qui ne dure qu’autant que la nécessité le requiert. »

– Qu’elle soit non spécifique : «…  La puissance de juger, si terrible parmi les hommes, n’étant attachée ni à un certain état, ni à une certaine profession, devient, pour ainsi dire, invisible et nulle. »

– Que les jugements soient fixes « … à un tel point, qu’ils ne soient jamais qu’un texte précis de la loi. S’ils étaient une opinion particulière du juge, on vivrait dans la société, sans savoir précisément les engagements que l’on y contracte. »

– Et que les juges soient « de la condition de l’accusé, ou ses pairs, pour qu’il ne puisse pas se mettre dans l’esprit qu’il soit tombé entre les mains de gens portés à lui faire violence. »

QUE DEVIENT LA VICTIME ?

Si Montesquieu, dans De l’esprit des lois est si préoccupé du coupable, et si confiant en la capacité des juges à « dire le droit », comme les citations précédentes le prouvent, il nous choque profondément par son oubli des victimes. Le mot n’y est utilisé qu’une fois, à l’occasion d’une loi de l’empereur Justinien sur le divorce par consentement mutuel (encore s’agit-il d’un argument théologique décalé).

On y trouve plus souvent la qualification d’offense ou d’offensé, avec des variations selon que l’acte incriminé offense une personne privée, une institution, ou les deux. Parmi les situations les plus remarquables, ainsi chez les « peuples barbares » :

« Ces lois s’attachèrent donc à marquer avec précision la différence des torts, des injures, des crimes, afin que chacun connût au juste jusqu’à quel point il était lésé ou offensé; qu’il sût exactement la réparation qu’il devait recevoir, et surtout qu’il n’en devait pas recevoir davantage. Dans ce point de vue, on conçoit que celui qui se vengeait après avoir reçu la satisfaction commettait un grand crime. Ce crime ne contenait pas moins une offense publique qu’une offense particulière: c’était un mépris de la loi même. C’est ce crime que les législateurs ne manquèrent pas de punir. »

Quoi qu’il en soit, en ce qui concerne le régime hautement présenté par Montesquieu, nous sommes en droit de comprendre son  « oubli des victimes  » dans la justification suivante :

« Dans les républiques, les crimes privés sont plus publics, c’est-à-dire choquent plus la constitution de l’État, que les particuliers. »  

Fermez le ban ! Passez votre chemin, vilains et manants ! Soyez encore contents que la République ait trouvé un coupable ! Mais n’y revenez plus !

EN CONCLUSION

Qu’il s’agisse de Montesquieu, de tel juge contemporain, ou de telle autre personne investie du pouvoir de non-réponse, cette persévérance dans l’oubli, pour ne pas dire le mépris des victimes ou de leurs familles est intolérable.

De même cette parodie de culture grâce à laquelle quelques personnes utilisent une formule rabâchée sortie de son contexte n’est qu’un degré de plus dans le mépris.

J’ai voulu écrire ce texte un peu complexe pour que chacun, se trouvant dans une situation équivalente, ait de quoi fourbir ses arguments, afin de ne pas laisser le champ libre aux donneurs de leçons qui feraient mieux d’en recevoir.

Je poursuivrai par une mise en situation de l’actuelle constitution de 1958, afin de montrer que les pouvoirs ne sont pas si étanches qu’on veut nous le faire croire, et qu’ils peuvent prendre l’eau de la même façon que le Titanic, dont l’étanchéité et l’insubmersibilité « prouvées » avaient servi d’argument infaillible pour vendre les premiers – et derniers – billets.

Mais, pour prouver à Montesquieu que je ne lui en veux pas, je lui cède la parole, telle qu’il l’a écrite dans ses Pensées diverses :

« Il n’y a point de gens que j’aie plus méprisés que les petits beaux esprits, et les grands qui sont sans probité. »

  

                                                                    (à suivre…)

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